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En cas de pointe de pollution ou de risque important, deux niveaux sont mis en place. Un dispositif préfectoral est activé dès lors qu’un seuil d’information et de recommandations ou un seuil d’alerte est dépassé ou risque de l’être pour 4 polluants : dioxyde de soufre, dioxyde d’azote, ozone et particules fines.
L’activation et l’information associée sont gérées par zone. La région Rhône-Alpes est découpée en 14 zones.

Au niveau d’information, des recommandations sanitaires et comportementales sont préconisées.
Au niveau d’alerte, des mesures d’urgences de restriction des activités polluantes doivent être obligatoirement respectées.

Les recommandations sont les suivantes pour l’industrie:

Les industriels les plus émetteurs réduisent leurs émissions (par exemple par l’utilisation du gaz naturel en remplacement du fioul lourd, report de toute activité pouvant générer des particules en suspension…).

Les recommandations pour la population sont les suivantes:

➢ Ne pas utiliser les feux de cheminées en foyer ouvert en agrément ou en chauffage d’appoint dans la période actuelle, les chauffages au bois et les brûlages de déchets verts constituent l’essentiel des apports de particules fines sur la région. Ces émissions de particules doivent être réduites.

rappel important: les écobuages sont interdits (débroussaillement par le feu) ; il est rappelé que le brûlage à l’air libre de déchets verts est strictement interdit. L’arrêté préfectoral du 14 novembre 2008 concernant le brûlage à l’air libre des déchets verts qui autorisait certaines dérogations à cette interdiction a été abrogé(l’arrêté 2008-11470 du 15/12/2008). La gendarmerie et les mairies sont habilitées à intervenir sur ce sujet.

Les transports constituant également sur les agglomérations une source significative de pollution, le préfet rappelle également les recommandations suivantes :

➢ Privilégier les transports en commun ou pour les trajets courts la marche.

➢ Différer les déplacements internes à les agglomérations fortement impactées.

➢ Éviter l’utilisation des véhicules les plus polluants (véhicules diesels immatriculés avant le1er janvier 2006) Il est par ailleurs conseillé à l’ensemble de la population les mesures sanitaires suivantes :

➢ respecter scrupuleusement les traitements médicaux en cours à visée respiratoire et ne pas hésiter à consulter son médecin

➢ consulter un médecin en cas d’aggravation de son état ou apparition de tout symptôme évocateur (toux, gêne respiratoire, irritation de la gorge ou des yeux)

➢ éviter toute activité physique ou sportive intensive (notamment compétition) augmentant de façon importante le volume d’air et de polluants inhalés

➢ veiller à ne pas aggraver les effets de cette pollution par la pratique d’autres activités émettrices de substances polluantes (usage de solvants sans protection appropriée, consommation de tabac).